NAPOLEON 1er. Ses institutions civiles et administratives.
NAPOLEON 1er. Ses institutions civiles et administratives.
EDMOND-BLANC (Amédée)
LA POLICE DU CULTE CATHOLIQUE DEPUIS LES LOIS SUR LA SÉPARATION. (Étude de la jurisprudence).
LA POLICE DU CULTE CATHOLIQUE DEPUIS LES LOIS SUR LA SÉPARATION. (Étude de la jurisprudence).
DUPONNOIS (Pierre)
1911
EPITOME JURIS ET LEGUM ROMANARUM, FREQUENTIORIS USUS, juxta seriem digestorum, cum brevissimis, q...
EPITOME JURIS ET LEGUM ROMANARUM, FREQUENTIORIS USUS, juxta seriem digestorum, cum brevissimis, q...
MONTVALLON (André de)
Edition originale
TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIÈRE CIVILE CONTENANT le Commentaire Latin & François de M ...
TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIÈRE CIVILE CONTENANT le Commentaire Latin & François de M ...
DANTY ( Avocat au Parlement) - LE VAYER
1715
MÉLANGES OFFERTS AU DOYEN FRANÇOIS - PAUL BLANC . Textes coordonnés et réunis par Jean - Christop...
MÉLANGES OFFERTS AU DOYEN FRANÇOIS - PAUL BLANC . Textes coordonnés et réunis par Jean - Christop...
COLLECTIF
2011
CODICIS GREGORIANI ET CODICIS HERMOGENIANI FRAGMENTA . Ad XXVI librorum manuscriptorum et priorum...
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HAENEL ( Gustavus ) 1792 - 1878
LE PROCÈS PACHE ( EXTRAITS DU DOSSIER) . Avec Introduction et Notes par Adrien Sée
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1911
ÉTUDE SUR LE CORONER ANGLAIS - THÈSE POUR LE DOCTORAT .Présentée et soutenue le Vendredi 12 juin ...
ÉTUDE SUR LE CORONER ANGLAIS - THÈSE POUR LE DOCTORAT .Présentée et soutenue le Vendredi 12 juin ...
GUIONIN (Henri )
1908
ETUDE SUR LA NATURALISATION EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT INTERNATIONAL . (Thèse pour le doctorat).
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BONNET (Emile)
1887
LA JUSTICE A MANOSQUE AU XIIIe SIECLE. Evolution et représentation. (Thèse).
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MAC CAUGHAN (Patricia)
LES PROFESSEURS DE DROIT CIVIL ET CANONIQUE DE LA FACULTÉ DE MONTPELLIER
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FAUCILLON ( Marcellin )
Dédicacé par l'auteur
APERÇU GÉNÉRAL SUR LE STATUT DE L ÉGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE DEPUIS LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET...
APERÇU GÉNÉRAL SUR LE STATUT DE L ÉGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE DEPUIS LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET...
ESTANIER (Joseph)
1912
Dédicacé par l'auteur
LE PROBLÈME DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE VU PAR UN MÉDECIN
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EUZIERE ( Jules )
1952
Dédicacé par l'auteur
INSTITUTIONS ET FAITS SOCIAUX . 1ère année . ( Orient - Grèce - Rome - Epoque Franque )
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MAILLET ( J. )
1957
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL. 8ème édition.
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ROUSSEAU (Dominique)
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789.
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GODECHOT (Jacques) présentation par
MÉLANGES EN L' HONNEUR DE LOUIS CONSTANS
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COLLECTIF
1998
LES MAJORATS LITTÉRAIRES EXAMEN D'UN PROJET DE LOI AYANT POUR BUT DE CRÉER ,AU PROFIT DES AUTEURS...
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PROUDHON ( P.-J. )
1863
PRÉCIS MÉTHODIQUE POUR LE RACHAT DES DROITS FEODAUX
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CICILLE ( M. ) Avocat et Commissaire aux Droits Féodaux
1790
DE GRAECORUM JUDICIORUM ORIGINE FACULTATI LITTERARUM IN UNIVERSITATE PARISIENSI THESIM PROPONEBAT
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BREHIER ( Ludovicus )
1899
Très - humbles REMONTRANCES DE TIMON , AU SUJET D'UNE COMPENSATION D'UN NOUVEAU GENRE QUE LA LIST...
Très - humbles REMONTRANCES DE TIMON , AU SUJET D'UNE COMPENSATION D'UN NOUVEAU GENRE QUE LA LIST...
TIMON ( pseudo de Louis Marie de Lahaye,Vicomte de Cormen...
1838
LES " NOMOI " DE DACRON . Traduit par M. Jules Valery . ( Extrait de la Revue Générale du Droit )
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GAROFALO ( Francesco - P)
1901
GÉOGRAPHIE DE LA LIBERTÉ . Les Droits de l'Homme dans le monde ( 1953 - 1964 )
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VILLEFOSSE ( Louis de )
1965
LÉGISLATION DES EAUX ASSOCIATIONS SYNDICALES
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LAUNAY ( Professeur M. )
1941
LA CONSTRUCTION DU DROIT D'AUTEUR Entre Autarcie et dialogue. Textes édités par Laurent Pfister, ...
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LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRANCE A L’ASSEMBLÉE DE 1765 . Préface de M. Boulet -...
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CLAVERIE ( Michel )
1976
LES DROITS LEGISLATIFS DU PRESIDENT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE
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BOSC ( Henri)
1906
LA LEGISLATION ITALIENNE SUR LA HOUILLE BLANCHE
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CHARDONNEAU ( Jacques)
1927
Dédicacé par l'auteur
TRÉSOR JUDICIAIRE DE LA FRANCE . CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS REGISTRES
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DESMAZE ( Charles )
1867
ENQUÊTE SUR LES DROITS DU DROIT et " SA MAJESTE LA LOI " . Réponses de : MM.G.Goyau , L. Duguit ,...
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RIQUET ( Michel )
1927
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE . SON RÔLE - SES DROITS - SES DEVOIRS
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LEYRET ( Henry)
1913
LES PREUVES . LE CRIME DE DROIT COMMUN. LE CRIME DIPLOMATIQUE
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MORHARDT ( Mathias)
1924
DE L'EMPIRE ROMAIN A LA FÉODALITÉ .Tome 1 : DROIT ET INSTITUTIONS . Préface de Jean Imbert
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FOVIAUX ( Jacques)
1986
LA JUSTICE OU LE CHAOS
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ROBERT ( Denis )
1996
LA MORT ET LA RESURRECTION DE M. DE LA PIVARDIERE. 3° édition
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SOULIE ( Maurice )
1926
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX. 10me édition revue et augmentée.
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CABRILLAC ( Rémy ) , FRISON-ROCHE ( Marie-Anne ) ,REVET (...
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE (1789-1958). 7me édition.
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MORABITO (Marcel)
2002
AU GRAND JUGE DE FRANCE. Requête en révision d'un arrêt de Cour de Justice.
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MAURRAS (Charles) et Maurice PUJO
LES PROJETS DE LOIS DE M. J. FERRY ,Ministre de l'Instruction Publique . MÉMOIRE Adressé à M. le ...
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CABRIERES ( Mgr. de ) Evêque de Montpellier
1879
PRÉCIS DE DROIT à l'usage des Candidats aux emplois administratifs et des fonctionnaires des Post...
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BOUCKAERT (Aimé), Henri LESTRADE, Albert LAMARQUE et Roge...
CONTRAT DE TRAVAIL ET SALARIAT. Introduction philosophique, économique et juridique à l'Etude des...
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BOISSARD (A.)
LA FEMME MARIEE ET LES CHARGES DU MENAGE (Loi du 13 juillet 1907).
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BRUNEL (J.)
1910
Dédicacé par l'auteur
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789.
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GODECHOT (Jacques) présentation par
LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET TRANSNATIONALES.
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L'HUILLIER (Fernand)
L'AUBERGE DE LA TÊTE NOIRE. Deuxième édition.
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BOUCHARDON (Pierre)
PSYCHOLOGIE DE DÉFENSE DES GRANDES AFFAIRES.
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LESCHEVIN de PREVOISIN (R. de)
1939
CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUITÉ ou législation complète des batimens et constructions,...
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PERRIN (L.)
LES CAS ROYAUX. Origine et développement de la Théorie aux XIIIe et XIVe. siècles.
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PERROT (Ernest)
1975
DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. (En 6 langues). Illustrations de Folon.
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